Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site tobrass.shop est édité par la société :

• To Brass
• Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1,00 €
• Siège social : 23 Rue Flandres Dunkerque 40, 44100 Nantes
• RCS Nantes – 932 769 409
• N° TVA intracommunautaire : FR53 932769409
• Email : contact@tobrass.shop

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société To Brass SAS.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Netlify, Inc.
• 44 Montgomery Street, Suite 300
• San Francisco, California 94104, États-Unis
• Site web : www.netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, partitions, logos, graphismes) est protégé par le droit d'auteur et appartient à To Brass SAS ou à ses ayants droit, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

5. Données personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont décrits dans notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est déposé sur votre terminal.

7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.